Infos sur les Droits d'Auteur

Droit moral	Droit patrimonial	La qualité d'auteur	L'oeuvre originale
Les barèmes	La diffusion	Le droit d'auteur et internet

LES DROITS D'AUTEUR

Historique

Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre.

En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des droits d'auteur dans la publicité.

Force est de constater que les diffuseurs ne se sont pas précipités pour appliquer cette loi et ces barèmes, même si depuis quelques années il y a une réelle amélioration dans la reconnaissance des droits d'auteur, amélioration qu'on aimerait voir aussi dans la rémunération.

En 1992 est rédigé le Code de la propriété intellectuelle, qui reprend l'ensemble des textes régissant les droits d'auteur (nature et titulaires du droit d'auteur, droits moraux, droits patrimoniaux, exploitation des droits, droits voisins ... )

2000, la mondialisation, le libéralisme à outrance de certains secteurs attaquent les principes même du droit d'auteur. Les auteurs se défendent et les organisations professionnelles sont plus actives que jamais. La SAIF est créé pour gérer les droits collectifs et la copie privée.

L'ensemble des droits d'auteur est régie par le code de la propriété intellectuelle.

Les droits d'auteur se divisent principalement en deux catégories :

Le droit moral qui est un droit attaché à l'auteur, et le droit patrimonial qui concerne la rémunération liée à l'exploitation d'une œuvre.

QU'EST CE QU'UNE OEUVRE ORIGINALE ?

Pour le code de la propriété intellectuelle, et je pense pour chacun d'entre nous, une Ïuvre originale doit porter l'empreinte de la personnalité de son auteur. Elle devient dès lors protégée par le CPI, sans autre formalité.

Nous pourrions nous arrêter lá, sauf que ce qui pose problème, c'est cette notion " d'empreinte de la personnalité de l'auteur " qui est de plus en plus remise en cause par les tribunaux qui n'ont par ailleurs aucune qualification pour juger de ce point particulier. Mais, toutefois quand un jugement est rendu, il devient á chaque fois plus difficile de revenir dessus.

Nous avons pourtant des jurisprudences qui indiquent que dès lors qu'il y a choix de l'instant, du cadrage, de l'optique, il y a originalité de l'oeuvre. A ceux qui souhaiteraient remettre en cause ce critère, je conseille de réfléchir et de comparer les photos des plus grands photographes du siècle ayant photographié le même lieu et parfois presque á la même période.

•

Pourquoi voit-on tant de différences d'une photo à l'autre prise au même endroit ?

Dernièrement, il semblerait qu'un jugement ait été rendu contre un photographe de mode à qui l'on aurait dénié la qualité d'oeuvres originales à ses réalisations au prétexte que c'était la robe qui était l'oeuvre et non la photo qui la représentait.

Les photographes sont aussi responsables - j'ai envie d'ajouter comme d'habitude - parce que le plus souvent leurs discours et leurs notes d'auteur ne reflètent pas l'originalité de leur travail.

En studio nous ne faisons pas des packshots, nous concevons une mise en lumière d'un produit. Cela vous fait sourire ? Faites donc faire le même packshot par dix professionnels et dites moi si vous avez le même résultat ? Un packshot porte donc l'empreinte de la personnalité de son auteur, il est protégé par le CPI. Que pour des raisons commerciales, de prix marché ou autres nous cédions très souvent les droits d'une façon forfaitaire sur ce type de prise de vue est un autre débat et les deux choses ne sont pas contradictoires, la cession forfaitaire étant prévue par le CPI (dans certaines conditions).

Deuxième volet de cette notion d'oeuvre originale :

•

Comment reconnait-on physiquement une oeuvre originale ?

Pour les impôts elle doit être numérotée et signée dans la limite de trente exemplaires tout supports et formats confondus.

Dans la réalité, nombre de tirages vintage ne sont pas numéroté, et pas toujours signé, ils n'en sont pas moins des oeuvres originales. Aujourd'hui un tirage non numéroté et non signé est toujours considéré fiscalement comme un produit (TVA à 19,6%) Sa reproduction est tout de même protégée par le CPI.

Vous travaillez en négatif et le client vous réclame ce dernier, vous devez refuser, même en couleur un tirage reste une interprétation du négatif que seul l'auteur peut valider (respect du droit moral).

C'est d'après ce tirage que sera fait le scan et ce tirage deviendra l'orignal de l'oeuvre (numérotez et signez le, cela évitera les conflits ultérieurs).

Vous travaillez en inversible. Bien entendu le film est l'original. Vous pouvez le confier au client qui devrait vous le rendre après utilisation (demande souvent impossible à formuler dans le cas des oeuvres de commande) ou vous fournissez des duplis (situation improbable aussi dans le cas des oeuvres de commandes)

Pour le numérique nous sommes dans une situation qui protége davantage les auteurs. Les fichiers d'acquisitions numériques possèdent un numéro lié au capteur (première identification) si vous livrez un fichier numérique prenez la précaution d'y inclure des informations relatives à l'auteur, au lieu, aux conditions d'utilisations, etc (c'est possible dans photoshop).Ensuite si cela ne nuit pas à l'intégrité de votre oeuvre, livré un format légèrement réduit à votre client.

En cas de conflit, il sera ainsi plus facile de prouver que vous êtes l'auteur, puisque votre image sera toujours plus grande que celle diffusée, même si tous les identifiants ont disparu.

En résumé :

En argentique l'oeuvre originale peut être un film inversible ou un tirage fait par l'auteur ou sous son contrôle. (Le négatif est une matrice qui permet d'atteindre à l'oeuvre, donc encore plus précieux)

En numérique c'est le fichier natif d'acquisition ou le fichier incluant tous les calques dans les cas de montages, ou encore le fichier d'origine remis au client par le photographe. Sont considérés comme support de l'oeuvre tout support de restitution physique permettant la visibilité de l'oeuvre d'une façon pérenne (papier argentique, film, papier numérique...), ou tout support de stockage de données.

Voilà j'espère avoir un peu éclairé votre lanterne sur ce qui concerne l'oeuvre originale et son support.

LE DROIT MORAL

Selon les termes du CPI (code de la propriété intellectuelle) c'est un des droits les plus fort, il est perpétuel, inaliénable, insaisissable et imprescriptible.

Droit à la paternité et au respect de l'oeuvre

C'est le droit au respect de l'auteur et de son œuvre. L'auteur est seul à pouvoir divulguer son œuvre. Ne pas confondre divulguer et diffuser. Cela implique aussi l'obligation de signature de la part du diffuseur.

Droit de divulgation et le droit de repentir

La divulgation consiste à porter son œuvre à la connaissance du public. Selon le CPI, " l'auteur de l'œuvre est à priori celui sous le nom duquel elle est divulguée"

Alors attention lorsque vous communiquez des photos à vos diffuseurs, veillez à bien les signer et les référencer, aux risques de ne pouvoir par la suite réclamer les droits qui vous sont dus, sans le secours d'une procédure longue et coûteuse.

Le droit moral est :

un droit fondamental (Déclaration universelle des droits de l'homme)

un droit personnel (il est attaché à la personne de l'auteur)

un droit inaliénable (on ne peut en priver l'auteur, on ne peut le saisir)

un droit perpétuel (transmissible aux ayants droit)

Quelle que soit le mode de diffusion d'une photographie; exposition, reproduction, publicité, diffusion sur le net... elle doit être accompagnée de la mention du nom de l'auteur d'une façon lisible et évidente, sans possibilité de confusion.

On peut regretter que ce ne soit pas le cas dans beaucoup de parutions, en particulier pour les utilisations faites dans le domaine publicitaire.

Il reste que chaque auteur se doit de faire connaître ses droits.

Le respect de l' œuvre se matérialise par l'impossibilité pour un diffuseur, de transformer, recadrer, modifier une image sans l'accord de l'auteur.

Inutile de vous préciser qu'il n'est pas toujours possible de faire appliquer cette partie de nos droits. Toutefois si un recadrage change radicalement le sens de l'image, il me parait important d'agir afin d'obtenir un correctif. C'est dans le photojournalisme que les conséquences d'un recadrage, d'un mauvais légendage, peuvent avoir le plus de conséquences néfastes pour le photographe.

Dans la communication d'entreprise et la publicité, les diffuseurs commandent les images et s'estiment de ce fait seul propriétaire du visuel qu'ils ont commandé. Il est souvent difficile de leur faire comprendre et admettre que nous sommes, en tant qu'auteur, les propriétaires de nos images, et qu'ils n'en possèdent que la jouissance, moyennant rémunération.

La mention du nom du photographe n'est pas un cadeau, c'est un droit !

LE DROIT PATRIMONIAL

Toutes utilisations d'une image génère ou plutôt devraient générer des droits proportionnels à l'utilisation.

Faible diffusion = faibles droits et fortes diffusions = droits élevés, mais les critères même de fortes ou faibles diffusions sont sujets de désaccords entre auteurs et utilisateurs.

Les barèmes indicatifs de cession de droits d'utilisation édités par l' UPC, permettent de négocier avec les diffuseurs sur des bases de proportionnalités qui ont fait leurs preuves depuis plusieurs années.

Le droit de représentation (ou monstration) correspond à la mise à disposition de photos pour des expositions, qui peuvent être à caractère commerciale ou culturelle.

A ce sujet:

la personne qui vous commande une exposition, doit payer les tirages si vous ne les avez pas déjà, et est tenue de vous les restituer à la fin de l'exposition. Ce qui ne la dispense pas de payer des droits pour exposer vos images. Évidement vous ne pouvez réclamer les cadres, si c'est votre client qui les a payé.

Le droit de reproduction, l'image est reproduite sur un support quelconque à des fins qui peuvent être là aussi commerciales, culturelles ou journalistiques.

Le droit de suite est un pourcentage touché par l'auteur lorsque l'une de ces images est revendue en tant qu' œuvre d'art par un commerçant ou dans une vente publique. Ces droits peuvent être aussi géré par la SAIF

Concernant la propriété de l'original:

L' article L111-3 du CPI indique que : "La propriété incorporelle définie par l'article L111-1 est indépendante de la propriété de l'objet matériel"

Ce qui entraîne que lorsque votre client invoque la propriété de vos originaux au prétexte qu'il a payé le film et le développement, cela ne lui donne aucun droits sur l'image qui est dessus. De plus cet article a pour but de protéger les auteurs. Ainsi une personne qui vous achète un tirage pour mettre sur le mur de son salon, ne peut rien en faire d'autre, bien qu'il soit le propriétaire du support, c'est dans ce sens qu'il convient de lire et comprendre cet article du CPI.

Le photographe reste et doit rester propriétaire à priori des originaux, même si pour des raisons pratiques liées à la diffusion il en confie parfois, la "garde" à un tiers (agence, client, photothèques...)

La qualité d'auteur

Il n'est nul besoin d'être un "artiste" pour revendiquer les droits liés à la diffusion de son image. .Il faut et il suffit que l'image porte l'empreinte de la personnalité de l'auteur. Cette appréciation est parfois laissée à l'appréciation d'un tribunal en cas de procès. De nombreuses jurisprudences ont statué sur les conditions suivantes pour déterminer que l' œuvre portait l'empreinte de la personnalité de son auteur:

"Toute photo est une photo d'auteur dès lors que vous choisissez la lumière, l'angle, le cadrage, la composition..."

Aucun texte de loi ne précise que cette lumière, cet angle ou ce cadrage doivent recevoir au préalable l'unanimité d'un jury qui décréterait que cette image est une œuvre pouvant "bénéficier" du droit d'auteur

Nous vivons du droit d'auteur : sans droit pas, d'auteur ; sans auteur, plus d'image , sans image, plus de vente, sans vente plus de...

Les diffuseurs, qui sont beaucoup plus puissants que nous, tentent parfois de négocier dans des termes inacceptables. Même si des organisations professionnelles peuvent vous aider, elles ne sont pas à vos côtés lorsque vous êtes en face de votre client. Il appartient à chacun de défendre ses intérêts en ayant connaissance des lois qui le protègent.

Conseils pratiques

- Ne cédez vos droits que pour l'utilisation indiquée par votre client au moment de la commande, réservez tous les autres usages, ou au pire ; faites une cession forfaitaire en indiquant les utilisations. Indiquez clairement qu'il s'agit d'une rémunération FORFAITAIRE pour un certain type d'utilisation.

N'oubliez jamais

- Qu' une note de cession de droits est un contrat, lorsque le client vous paye, il en accepte les termes, et vous aussi.

- Rappeler sur vos notes de cession quelques règles liées à la communication de vos photos

- Les diffuseurs ne sont pas tous informés avec objectivité sur notre activité.

Il nous appartient donc de faire en sorte qu'ils le soient pour une meilleure protection de leurs droits et des nôtres. Si un diffuseur vous demande de céder tous droits, vous ne pourrez jamais revenir facilement en arrière.

Le droit d'auteur et Internet

On a entendu beaucoup de chose sur ce sujet. Et pourtant si on s' en tient au code de la propriété intellectuelle, il ne devrait pas y avoir d'équivoque. Internet est un nouveau support, mais reste un support. Il y a donc protection des œuvres des auteurs au même titre qu'une parution papier. La facilité avec laquelle il est possible d'extraire ou de transférer des images du réseau incite beaucoup d'entreprises à se servir. Mais lorsque vous passez dans la rue à côté d'une fenêtre ouverte, si vous passez le bras pour prendre ce qui vous intéresse, c'est un vol, même s'il n'y a pas d'effraction. Quand vous prenez une image sur un site sans prévenir l'auteur, c'est exactement la même chose, votre action relève de la contrefaçon, passible d'une procédure pénale.

Le droit sur Internet relève de deux droits, le droit de reproduction (la reproduction de l'original pour la mise en ligne) et le droit de représentation (la visibilité de la reproduction sur le réseau).

Le droit français autorise la reproduction sans versement de droits pour un usage privé, restreint au cercle de famille. C'est sur cette partie qu' Internet peut poser un problème. Une page perso est une page privée mais visible dans le monde entier....

Un individu qui voudrait faire connaître le travail d'un tiers par l'intermédiaire de sa page privé doit (ou devrait ?) respecter quelques principes de bases. S'assurer de l'accord du tiers en question (respect du droit moral), si possible créer un lien vers le site du tiers concerné, plutôt que d'aller pirater des images ou des informations. Sachez que la recopie de frame est interdite.

Respecter les indications d'utilisations des informations, ou des visuels. En cas de doute envoyer un mail pour demander un accord, très souvent cet accord est donné sans problème, il y sur le net une sorte de volonté de communiquer qui permet souvent des arrangements gracieux.

Mais le piratage reste le piratage, aucun auteur n'aime être mis devant un fait accompli.

L'autre difficulté consiste à quantifier le montant des droits patrimoniaux. Une visibilité mondiale n'implique pas nécessairement des milliers de visites quotidiennes, donc les droits patrimoniaux doivent être proportionnels aux visites, à la taille de l'image dans la page, à son importance pour la lisibilité du site... Les diffuseurs hesitent trop souvent à communiquer des informations pouvant permettre une juste rémunération des auteurs.

Consultez aussi : www.droitdunet.fr

Internet n'est pas un terrain vierge ou le droit d'auteur ne s'applique pas, mais reste une jungle ou utilisateurs et auteurs s'affrontent trop souvent.

Comment utiliser les barèmes indicatifs de l' UPC ?

Ou trouver les barèmes de l' UPC ? Très simple, il suffit d'adhérer.

Ces barèmes ne sont en aucun cas des tarifs. Il servent d'indicateurs pour établir ses propres critères. Ils servent aussi à établir une proportionnalité assez juste entre les diverses utilisations. Ils permettent également de lister la presque totalité des moyens de diffusions d'une image. Leur mise à jour annuelle garantie un suivi du marché.

Ces barèmes concernent l'utilisations des œuvres préexistantes. C'est-à-dire des images dont vous avez assuré la production, dont vous assurez la conservation, l'archivage, le contrôle,etc. Donc lorsque vous cédez des droits d'utilisation pour ces images, la somme que vous percevez tient compte de tous ces frais de gestion de vos archives et de production.

Il ne s'agit bien sur que d'une base de calcul. Selon que vous êtes petit ou considérable, bon ou mauvais négociateur, que votre client dispose ou non du budget adéquat, la somme que vous retirerez pour une même utilisation peut varier. Et c'est logique, même si on peut regretter qu'un barème minimum d'usage ne soit pas en vigueur.

Comment utiliser le barème officiels des œuvres de commandes en publicité ?

Contrairement aux barèmes de l' UPC, le barème des œuvres de commandes en publicité, est officiel. Son application est obligatoire et la rémunération doit être proportionnelle à l'utilisation. Malheureusement il en est de cela comme de toutes choses, sans pression pas de résultat. Toutefois depuis 15 ans que ces barèmes existent, ils ont permis de négocier au plus juste et sur des bases plus saines beaucoup de contrats de cession. Il est donc important de savoir comment cela fonctionne, et de les appliquer ou tout au moins de s'y référer le plus souvent possible.

Chaque utilisation est rassemblée en famille.

AFFICHAGE - BROCHURE - PLV - VPC

(sauf les packaging dont la cession n'est pas réglementé par cette loi, ce qui ne veut pas dire que la cession ne doit pas respecter les règles de proportionnalité)

Pour chaque utilisation est prévu un coefficient qui tient compte de quatre critères (support, tirage, zone géographique et durée).

Pour connaître le montant des droits correspondant à une utilisation donnée, il faut multiplier le coefficient correspondant par une valeur de point qui varie en fonction du coût de la vie, et des négociations pratiquées avec votre diffuseur ou client.

Le barème des œuvres de commandes en publicité

LA VALEUR ACTUELLE DU POINT se situe autour de 3 €

(il s'agit d'une estimation)

Cette valeur de point est toujours laissée à l' appréciation des deux parties, la somme indiquée ci-dessus est seulement indicative, vous pouvez appliquer une valeur de point supérieure ou inférieure.

Elle peut aussi varier selon les types de diffusions.

Plus de détail sur l'utilisation de ce barème

Quelques extraits des grilles que vous pouvez trouver intégralement au journal officiel.

Parution au Journal Officiel du 2 mai 1987 (page 4874) sur décision du 23 février 1987

de la commission créée par l'article 14 de la Loi 85-660 du 3 juillet 1985.

Presse et publication assimilée
Diffusion cumulée	Coefficient	Coefficient par unité suppl.
jusqu'à 200 000	250	0,000625
à partir de 400 000	375	0,000470
à partir de 800 000	563	0,000352
à partir de 1 600 000	845	0,000264
à partir de 3 200 000	1268	0,000198
à partir de 6 400 000	1902	0,000148
à partir de 12 800 000	2853	0,000111
à partir de 25 600 000	4280	0,000083
à partir de 51 200 000	6420	0,000063
à partir de 102 400 000	9630	0,000047