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LES ARCANES DE LA TVA
Opter ou ne pas opter pour la TVA, conséquences
La TVA
Application du taux réduit
La franchise
L'assujettissement à la TVA
Le prélèvement à la source dans l'édition
Le régime du réel
Le régime simplifié
TVA, art. du CGI
DOC DE BASE
BOI 3 A-15-91
intégrale (pdf)
extraits